Mentions Légales
Propriétaire du site :
ROGER PEINTURE
112C RUE D'ANGELIER
16100 COGNAC
05 45 82 39 58
SIRET : 90552025000028
Développement :
Site développé par O'Pure Création
Siège Social : 656 Route de Cognac 16200 NERCILLAC
Site réalisé avec le framework Cakephp 3.8
Hébergement :
Serveur Dédié OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Propriété Intellectuelle:
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de ROGER PEINTURE
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation express de ROGER PEINTURE est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que ROGER PEINTURE en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.